Ademe
économie circulaire et déchets
La Communauté de communes de l’agglomération de Sarrebourg était le coordonnateur du groupement de 7 communautés de communes créé en 1996, qui représente 101 communes, soit près de 60 000 habitants sur un territoire de 1 162 km². Avant cette...
Lors du renouvellement du contrat de collecte, le Comité syndical avait choisi de mettre en oeuvre une conteneurisation des ordures ménagères. Ce choix répondait à une demande du plus grand nombre de nos habitants. Il était également motivé par...
Le Syndicat intercommunal d'élimination des déchets ménagers du territoire d'Orient (SIEDMTO) est un syndicat de collecte des déchets ménagers dans l’Aube qui existe depuis 2002. Il a reçu délégation de compétences « collecte et traitement » des...
La Communauté de Communes Serein et Armance a été crée au 1ier janvier 2017. Elle est née suite à la fusion entre la Communauté de Communes du Florentinois et la Communauté de Communes Seignelay et Brienon. La redevance incitative a été mise en...
L'ex Communauté de Communes des 3 Cantons (CC3C) aujourd'hui PMA se situe au Nord du département du Doubs, à une dizaine de kilomètres de Montbéliard. Elle regroupe 11 communes soit 7 572 habitants. La typologie d'habitat est mixte à dominante...
En lien avec l'instauration en 2014 de la tarification incitative sur le secteur de Commercy, la Communauté de Communes de Commercy Void Vaucouleurs fait face à des dépôts irréguliers autour de certaines bornes de tri. Alertée par les riverains sur...
En 2008, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon fait le choix d’évoluer vers la redevance incitative (RI) basée sur la quantité de déchets résiduels produits et calculée en fonction du volume du bac OMR (part abonnement), du poids d’OMR et...
La CC Terres Touloises est en tarification incitative TEOMI depuis 2014 (1ère tarification effective). Elle dispose d'un PLP depuis 2012. Parmi les actions du PLP, la CC Terres Touloises développe l'utilisation de couches lavables comme axe de...
Historique : La CC du Toulois a mis en place les équipements de tarification incitative (bacs pucés et conteneurs enterrés à badges) à partir de 2011, avec une mise en service le 1er janvier 2012. La première TEOMI a été facturée avec l'impôt...
Dans le cadre de la maîtrise des coûts du service déchets et de la prévention de ces derniers, le SYMAT a décidé en 2014 de mettre en place une TEOM incitative.