Ademe

économie circulaire et déchets
A la veille de la loi du 5 juillet 2002, obligeant les entreprises à trier leurs déchets industriels, l’association responsable de la zone industrielle de Toulon-Est, l’Afuzi, comptant environ 500 entreprises, de tous secteurs d’activité, a...
En 2000, la CCI a mis en évidence, lors de diagnostics déchets, des problèmes liés à la gestion ou « non-gestion » des déchets de certaines entreprises des cantons d’Auxonne et Genlis. Des actions devaient être mises en place pour être a minima...
Lorsque qu'elle implante son entreprise dans la zone d'activité du Château, Madame HEMESDAEL fait le constat que, comme elle, d'autres dirigeants manquent de compétences et de temps pour gérer des sujets transversaux éloignés de leur cœur de...
Fin 2009-début 2010, 2 éléments ont déclenché pour la Communauté de Communes du Pays Riolais (CCPR) une réflexion globale sur l’évolution du service de collecte : la loi issue du Grenelle de l’environnement sur la mise en place d’une tarification...
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le foncier bâti est très variable d’une entreprise à l’autre suivant, non pas selon la quantité de déchets produits, mais la superficie des locaux nécessaires à l’activité. Dans un...
La Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise (CCAM) regroupe 8 communes et rassemble près de 15 000 habitants. Communes Population lors du dernier recensement Population en 1999 Evolution (%) Part dans la population totale (%)...
Le SMIRGEOMES a confié la collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) à des prestataires de service. A l'occasion du renouvellement de leurs contrats, une remise en cause globale est envisagée afin d’améliorer le service proposé aux...
En 2005 le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants : 34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...
Le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) souhaite optimiser les collectes des fractions résiduelles et recyclables.
la tarification incitative est une problématique importante au sujet de laquelle de nombreuses questions se posent. Ainsi, l'objectif de cette action est double. Le premier est de créer un espace de discussion à destination des élus et des...