Ademe
OPTIGEDE
Centre de ressources
économie circulaire et déchets
économie circulaire et déchets
Partage d'expérience
217 expériences
Collectivité
Communauté de Communes des Portes de la Thièrache
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le foncier bâti est très variable d’une entreprise à l’autre suivant, non pas selon la quantité de déchets produits, mais la superficie des locaux nécessaires à l’activité. Dans un...
Publiée le 30 octobre 2019
Hauts-De-France
L’eau est une ressource non épuisable qui doit être préservée en évitant son gaspillage et sa pollution. Certaines activités artisanales génèrent des déchets dangereux solides et liquides pouvant impacter l’environnement. Les milieux aquatiques...
Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Nouvelle Aquitaine
Collectivité
Ca de Montbéliard
L'ex Communauté de Communes des 3 Cantons (CC3C) aujourd'hui PMA se situe au Nord du département du Doubs, à une dizaine de kilomètres de Montbéliard. Elle regroupe 11 communes soit 7 572 habitants. La typologie d'habitat est mixte à dominante...
Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Bourgogne-Franche-Comté
Le gisement des entreprises franc-comtoises a été évalué à 829 000 tonnes de déchets non dangereux (soit 4% de la production nationale) et 85 000 tonnes de déchets dangereux (enquête ADEME 2004). RUDOLOGIA, bureau d’étude et Pôle de compétence...
Publiée le 30 octobre 2019
Bourgogne-Franche-Comté
Suite au Grenelle Environnement, le mode de financement du service de collecte et d'élimination des déchets ménagers devra inclure une part incitative dans un délai de cinq ans. La mise en place de la Redavance à necessité d'équiper l'ensemble des...
Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Bretagne
La Communauté de Communes du Pays de Meslay Grez souhaite sensibiliser le monde professionnel à sa production de déchets en choisissant un secteur d'activité répandu sur son territoire, dont les déchets sont "facilement" valorisables et dont les...
Publiée le 30 octobre 2019
Pays de la Loire
Afin de pérenniser ses actions de sensibilisation et dans le cadre de la labellisation Zéro Déchet, Zéro Gaspillage, le SMITOM a mis en place une charte d’engagement. Celle-ci s’adresse à tous les établissements (de formation, de santé, de loisirs...
Publiée le 30 octobre 2019
Pays de la Loire
Collectivité
Communauté d'Agglomération d'Angers Loire Métropole
Angers Loire Métropole, communauté d'agglomération regroupe 31 communes et 273 403 habitants sur un territoire de près de 510 km². Elle assure le service de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés, avec pour finalité de...
Publiée le 30 octobre 2019
Pays de la Loire
Collectivité
Conseil Départemental de l'Eure
Le Département met en oeuvre, à travers le Plan Départemental de Réduction des déchets validé en mars 2013, un programme d’actions ciblant l’ensemble des producteurs de déchets : habitants, collectivités, professionnels et agents. L’enjeu est à la...
Mots-clés :
Publiée le 30 octobre 2019
Normandie
Collectivité
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
Depuis 2010, le Département d'Ille-et-Vilaine est engagé dans un Plan Départemental de Prévention des déchets avec un des axes de travail qui est la mobilisation des acteurs du territoire, notamment les acteurs économiques...
Publiée le 30 octobre 2019
Bretagne
Pages
Rechercher une expérience
Filtrer les expériences
Porteur de projet
Localisation, mots-clés ...
Contexte de l'expérience
Type de programme
Région / Département
Détails de l'action