Étude de l'ADEME
Ademe

économie circulaire et déchets
Le SIVOM de la Vallée de l’Yerres et des Sénarts est certifiée ISO 14001 depuis 2005 et OHSAS 18001 depuis 2009 dans un système unique de Management de la Santé, de la Sécurité et de l’Environnement.
Avant 2009, l’analyse des accidents du travail était confiée à deux des Délégués du Personnel, sur la base d’un formulaire peu détaillé ne permettant pas d’analyse critique des données. Suite à la certification OHSAS 18001, une matrice de fiche d’analyse des accidents du travail a été créée par le service Hygiène Sécurité Environnement Travaux (HSET) pour permettre une analyse approfondie des accidents et des presque-accidents (obligation de l’OHSAS 18001).
En 2010, la Direction du SIVOM a souhaité former une équipe plus importante pour pouvoir améliorer la qualité des analyses d’accidents du travail. Cette formation a été réalisée par la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile-de-France en février 2010. La matrice a été mise à jour après cette formation dans le but de la simplifier et d’en améliorer sa qualité et une 2ème version a été créée, regroupant en un seul formulaire l’analyse des accidents et des presque-accidents.
Réduire l’accidentologie et pouvoir déterminer les causes des accidents et des presque-accidents afin d’en dégager des axes de prévention et de progrès.
Créer une fiche support d’analyse des accidents simple et facilement utilisable par tous les acteurs concernés.
Impliquer l’encadrement terrain dans l’analyse des accidents.
Chaque accident fait bien l’objet d’une analyse, une partie des presque-accidents est également analysée.
Le taux de fréquence a diminué depuis la mise en place de cette fiche d’analyse.
Des actions de prévention sont dégagées d’un accident particulier et appliquées à l’ensemble du personnel et/ou du parc (globalisation de l’action de prévention) : par exemple antidérapant ajouté sur les barres de maintien ou contrôle de tous les lèves-conteneur suite à des chutes de bacs.
Service Hygiène Sécurité Environnement Travaux (HSET) : 2 personnes
Nombre d’assistant de prévention : 1 personne
CHSCT
Chef de service concerné
Prestation intellectuelle inclue dans le temps de travail.
Procédure « P-Site-ACC» de la gestion des accidents (cf. exemple dans le guide AMORCE/ADEME DT 66).
Matrice d’analyse « MAT-CR FEA » (cf. exemple dans le guide AMORCE/ADEME DT 66).
Edition trimestrielle de tableaux d’indicateurs (cf. exemple dans le guide AMORCE/ADEME DT 66).
Formation plus accentuée lors de la reprise après accident du travail.
Pour redescendre l’information à l’ensemble des agents et les sensibiliser aux gestes de sécurité, création d’une fiche de communication « info sécurité » avec le résumé de l’accident et ses conséquences (financière, humaines, matériels, etc…).
Edition mensuelle d’indicateurs en 2014.
CRAMIF pour la formation
Médecine préventive
Formulaire et procédure adaptables à toutes les collectivités et activités.
Freins :
Difficulté à recevoir les agents pour l’analyse de l’accident (à cause de l’organisation en fini-parti).
Facteurs de réussite :
Mobilisation et participation du personnel encadrant.
Formation des encadrants pour compléter correctement la fiche d’analyse.
Interprétation graphique des résultats.
Formation d'une équipe pour pouvoir améliorer la qualité des analyses d'accidents du travail.
Edition trimestrielle de tableaux d’indicateurs.
Simplifier la fiche d’analyse au maximum, aller à l’essentiel.