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Outils pour les collectivités

Introduction


Un déchet est classé dangereux s’il présente une ou plusieurs des 14 propriétés de danger énumérées à l‘Annexe I du décret du 18 avril 2002 (explosifs, corrosifs, nocifs, etc), ou d'une façon générale dommageables pour la santé ou l'environnement.

https://www.ademe.fr/expertises/dechets/quoi-parle-t/types-dechets/dossier/dechets-dangereux/generalites-reglementationCes déchets sont issus de produits comportant notamment les pictogrammes suivants :

 

Pictogrammes classés par type de dangers
Dangers physiques Santé humaine Environnement

 

Les quantités totales de déchets dangereux produits en France en 2007 et collectées par les collectivités sont estimées à un peu moins de 179 000 tonnes (emballages souillés compris), produits aux trois quarts par les artisans (136 000 tonnes) et pour le quart restant par les ménages (43 000 tonnes).

Pour en savoir plus :

 

Outre leur danger pour la santé ou l’environnement, le coût de traitement de ces déchets est beaucoup plus important que celui des déchets banals. Ils posent également des problèmes s'ils ne sont pas dirigés vers les installations de traitement adaptées.

Autant de raison pour les collectivités d’agir pour réduire les quantités de déchets dangereux produites ou leur nocivité.

 

L’ADEME, pour mieux connaître les actions menées par les collectivités sur ce thème a réalisé avec le bureau d’étude éQuiNéo, une étude de recensement et de caractérisation de ces actions. Cette étude comprenait également une partie sur les actions d’éco-exemplarité des collectivités en matière de réduction des déchets.

 

En outre, pour analyser plus finement les principaux type d’actions mises en œuvre, 6 actions ont été analysées en détail. Ces exemples sont présentés sous la forme d’une fiche-action synthétique et une monographie plus détaillée. Les outils utilisés par les collectivités sont également mis à disposition.

 

Issues des enseignements de ces collectivités, 4 fiches recommandations sont proposées, classées par type d’actions. Les ressources disponibles pour ces types d’actions sont également listées. Ces contenus sont dans l’onglet « recommandations ».

 

Ce travail a été mené au cours du premier semestre 2012.

Nous tenons à remercier l’ensemble des collectivités pour leur précieuse contribution à ces contenus.



Important : Afin que cette boîte à outils soit évolutive et réponde aux attentes de ses utilisateurs, merci d’adresser vos remarques à Antoine VERNIER .