Espace privé

COLLECTIVITES TERRITORIALES

Retours d’expériences

Synthèse thématique

La synthèse thématique sur le Stop Pub présentant la diversité des actions menées sur ce thème par le réseau A3P, qui regroupe les animateurs des plans et programmes de prévention et des territoires lauréats zéro déchets zéro gaspillage.

Opérations exemplairesde mise en œuvre du Stop Pub  

Elles couvrent différents aspects des actions Stop Pub

Tableaux de bord de la prévention

Dans le cadre du Plan National de Prévention, l'ADEME publie, depuis 2006, un tableau de bord comportant : des indicateurs, des résultats d'études spécifiques, des exemples illustrant la diversité des actions menées dans l'année.

Le dernier bilan est disponible en téléchargement dans la médiathèque de l'ADEME (version française bilan 2016)

 

Déchets dangereux

Un déchet est classé dangereux s’il présente une ou plusieurs des 14 propriétés de danger énumérées à l‘Annexe I du décret du 18 avril 2002 (explosifs, corrosifs, nocifs, etc), ou d'une façon générale dommageables pour la santé ou l'environnement.

Ces déchets sont issus de produits comportant notamment les pictogrammes suivants :

Généralites-reglementation

 

Territoires Zéro Déchet, Zéro Gaspillage en 2014

Lauréats de l'appel à projets 2014

 
La première édition de l’appel à projets « territoires zéro déchet  zéro gaspillage» a permis de distinguer 58 lauréats, dont les actions doivent permettre de contribuer aux objectifs nationaux fixés dans la loi de transition énergétique pour la croissance verte.
 

Mettre en place une tarification incitative

Synthèse « Bilan des collectivités en tarification incitative au 1er janvier 2016 »

Caractérisation des collectivités et analyse de l’impact du choix des structures tarifaires sur les flux de déchets, publié en novembre 2014.

Opérations exemplaires des plans et programmes de prévention

Dans le cadre de la capitalisation des expériences des plans et programmes de prévention des déchets, l'ADEME a sélectionné et réalisé des fiches "opérations exemplaires" ayant pour objectif de mettre en exergue des actions menées par les territoires présentant un caractère exemplaire au regard d'un ou plusieurs des 4 critères suivants :

Suivre les coûts du service

85€ par habitant et par an est le coût  moyen de gestion des déchets ménagers en France.

 

Qu'en est-il pour votre collectivité ?

Pour aller plus loin

Aides financières
 
En tant qu’entreprise individuelle du secteur de l’industrie, du commerce ou de l’artisanat, vous souhaitez faire réaliser un diagnostic de prévention et de gestion de vos déchets, mettre en œuvre une démarche d’éco-conception de vos produits, étudier un projet ou bénéficier d’une aide pour investir… ?
 

Quelles étapes suivre pour agir ?

La partie suivante vous guide dans les principales étapes, de l’état des lieux au suivi des actions :
 
Étape 1 : Réaliser un état des lieux

 

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