Ademe
économie circulaire et déchets
La Communauté de Communes du Pays de Lure (CCPL) regroupe 24 communes. Elle compte 19 724 habitants en 2017. En application de ses statuts, Article 2-A-3, et de ses compétences obligatoires, la Communauté de Communes exerce de plein droit, en lieu...
Le SMIRGEOMES a confié la collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) à des prestataires de service. A l'occasion du renouvellement de leurs contrats, une remise en cause globale est envisagée afin d’améliorer le service proposé aux...
Le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Loir et Sarthe s’étend sur 42 communes, dont 5 communautés de communes, pour 20 000 foyers et 50 723 habitants (population municipale 2011). Dans le cadre...
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le foncier bâti est très variable d’une entreprise à l’autre suivant, non pas selon la quantité de déchets produits, mais la superficie des locaux nécessaires à l’activité. Dans un...
En 2005 le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) présentait les chiffres-clés suivants : 34 088 t de déchets du secteur Bâtiment Travaux Publics (BTP) valorisées à hauteur de 82 % par une société...
Le Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) souhaite optimiser les collectes des fractions résiduelles et recyclables.
la tarification incitative est une problématique importante au sujet de laquelle de nombreuses questions se posent. Ainsi, l'objectif de cette action est double. Le premier est de créer un espace de discussion à destination des élus et des...
Le "Grand Stuttgart" regroupe au total 2,5 millions d'habitants et est composé de 6 collectivités ayant en charge la gestion des déchets : Cinq collectivités réalisent une collecte des biodéchets au porte-à-porte avec des unités de compostage ou...
Le 01/01/2010, la CCVK est passée d'une Redevance Incitative (RI) au volume à une RI à la levée. La mise en place de ce nouveau service déchets a eu des conséquences très positives sur certains aspects (augmentation des gestes de prévention :...
Fin 2009-début 2010, 2 éléments ont déclenché pour la Communauté de Communes du Pays Riolais (CCPR) une réflexion globale sur l’évolution du service de collecte : la loi issue du Grenelle de l’environnement sur la mise en place d’une tarification...