Recommandations pour les maîtres d’ouvrages

Avec près de 2/3 de marchés publics, les maîtres d’ouvrages ont un rôle essentiel pour favoriser la valorisation des déchets en intégrant des clauses dans leurs consultations, à l’exemple du Groupe Ensemble 77 qui a réalisé de nombreux guides. De nombreuses initiatives ont été mises en place depuis 2009 avec la déclinaison dans de nombreux départements de la convention d’engagement volontaire nationale.

Le Commissariat général au développement durable a organisé en 2018 une journée sur les achats publics responsables avec un atelier spécifique sur les travaux publics piloté par le RESECO , l’Agenre régionale pour l'environnement (ARPE) et l’ADEME. Une charte des achats responsables devrait être publiée prochainement.

Exemple : intégration de critères environnementaux dans les marchés de travaux.

De bonnes pratiques bien encadrées

De nombreux matériaux alternatifs peuvent se substituer aux matériaux d’extraction avec des performances techniques équivalentes et une réduction des impacts environnementaux. Dans ce cadre plusieurs guides permettant d’encadrer les pratiques ont été publiés par le CEREMA sur différents gisements : sables de fonderie, Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND), laitiers sidérurgiques et les matériaux de déconstruction issus du BTP.

Recyclage en technique routière : l’essentiel en 4 pages

Un maître mot, l’anticipation

Chaque acteur a un rôle à jouer, l'important étant d'anticiper afin de clarifier les rôles et les attentes de chacun, pour permettre une réflexion sur les potentialités et les moyens de réduire la production ou la dangerosité des déchets, d'optimiser leur gestion et d'organiser leur suivi. Il s’agit de limiter dans la conception le recours aux solutions fortement génératrices de déchets et demander aux entreprises de prévoir une organisation spécifique incluant une traçabilité des flux, en application du Schéma d’organisation de la gestion des déchets de chantier (SOGED) et conformément aux attentes de la maîtrise d’ouvrage.