Ademe
économie circulaire et déchets
Schéma de la gouvernance du PAT TPM
Depuis 2019, la Métropole TPM est engagée dans l'élaboration d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT) reconnu en 2020 par le Ministère de l’Agriculture et labellisé PAT émergent de niveau 1 (depuis mars 2021 pour 3 ans).
Il a pour objectif de mettre en œuvre une politique agricole et alimentaire à l’échelle du territoire, en rassemblant les acteurs de l’alimentation du territoire « de la graine à la fourchette » pour définir un système alimentaire territorial métropolitain, selon les référentiels du PNA, fondé sur :
La démarche des PAT a pour ambition de fédérer l'ensemble des acteurs de l'alimentation d'un territoire afin d'élaborer de manière concertée : un cadre stratégique et opérationnel pour répondre aux enjeux du territoire. Ainsi, la gouvernance est un pilier central du projet.
A son lancement le Projet Alimentaire de territoire reposait sur deux instances de gouvernance :
Conformément aux recommandations de la COALIM et suite à l’intégration du PAT de TPM au groupe d'appui du CEREMA pour tester la méthode d’auto-évaluation environnementale des PAT[1] , la gouvernance du PAT en place, a été remise en question.
Le temps contraint des Elus et le nombre limité d’invités aux COPIL rendaient cette instance peu participative et principalement décisionnelle.
Le COTECH vise la plus grande représentativité possible des différents acteurs de l’alimentation et leur offre ainsi l’opportunité de se rencontrer et d’échanger. C’est l’instance participative par excellence.
Le besoin de développer des actions opérationnelles, en lien avec les acteurs du territoire et experts dans leur domaine de compétence, sur les thématiques environnementales et de justice social, tout en ayant une validation politique pour développer la feuille de route du projet, a abouti à la création d’une troisième instance hybride, entre réflexions et décisions : le Comité de pilotage technique : « COPITECH ».
Ainsi le Comité de pilotage technique (COPITECH) assure la coopération et la transversalité entre les différentes directions et services de l’établissement (environnement, déchets, eau, politique de la ville, cohésion sociales ...), les acteurs et partenaires experts et la COALIM. C’est un outil de réflexion participatif et décisionnel pour orienter le PAT sur des thématiques ciblées : environnement, précarité alimentaire, etc.
[1] (L’approche préconisée se veut très ouverte à l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation et intégrée aux instances de pilotage des PAT pour générer un débat, consolider la gouvernance mise en place (élargir sa composition éventuellement) et afin d’enrichir le projet sur le champ environnemental)
Le COPITECH environnemental s’est réuni 2 fois avec 15 et 12 participants
Le COPITECH justice sociale s’est réuni 1 fois avec 23 participants
Une feuille de route actualisée :
Afin d’avoir la vision la plus complète possible sur la thématique traitée, les réunions ont été pensée en plusieurs temps :
Chargée de Mission PAT (1 ETP)
Salaire d'1 ETP
COPITECH environnemental :
Services TPM :
Partenaires :
COPITECH justice sociale
Services TPM :
Partenaires :
Le facteur temps à maîtriser
Les thématiques choisies suscitent beaucoup d’échanges et de réflexions de la part d’acteurs impliqués motivés et experts, ce qui requiert une gestion du temps rigoureuse pour permettre à chacun de s’exprimer et aborder l’ensemble des idées.
La disponibilité des acteurs
La diversité des acteurs et structures à mobiliser rend complexe leur rassemblement pour une rencontre dédiée.