Ademe

économie circulaire et déchets
Avec l'appui d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage lancée par le syndicat de traitement des déchets DECOSET pour ses 8 EPCI, le Sicoval a rédigé son premier Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés.
Le Conseil Départemental de la Côte-d'Or a mené un Plan Départemental de Prévention des déchets de 2010 à 2015, dans le cadre du dispositif PPP de l'ADEME. Dans le cadre de la Loi sur la Transition Energétique pour la Croissance Verte et par...
Suite aux travaux du groupe de travail sur les déchets professionnels de la révision du PEDMA, il avait été fixé comme objectif d’harmoniser les conditions d’accès des professionnels en déchèterie sur le département. En 2007, ces conditions...