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Centre de ressources
économie circulaire et déchets
économie circulaire et déchets
Partage d'expérience
41 expériences
Collectivité
Syndicat Mixte de l'Agglomération Tarbaise
En 2018, le SYMAT a été retenu par l’ADEME pour étendre la tarification incitative à l’ensemble de son territoire soit les 68 nouvelles communes de la Communauté d’Agglomération de Tarbes Lourdes Pyrénées. La présente fiche présente uniquement les...
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Publiée le 21 septembre 2022
Occitanie
Evolis 23 a choisi de mettre en place une tarification incitative en conservant la TEOM comme mode de financement du service de gestion des déchets ménagers soit au travers de l’impôt foncier. L’incitativité n’est donc théoriquement lisible que...
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Publiée le 16 septembre 2022
Nouvelle Aquitaine
Collectivité
Communaute de Communes de la Region de Blain
Pays de Blain Communauté comprend 4 communes pour 16 250 habitants. En 2018, la collectivité prend la décision de mettre en oeuvre la tarification incitative du service de prévention et de gestion des déchets ménagers en lieu et place de la TEOM et...
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Publiée le 18 juillet 2022
Pays de la Loire
PRESENTATION DU TERRITOIRE Lamballe Terre & Mer est une communauté d’agglomération issue de la fusion de plusieurs collectivités n’ayant pas le même système de financement des ordures ménagères. 3 systèmes de financement Les 3 systèmes de...
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Publiée le 28 juin 2022
Bretagne
Collectivité
Syndicat Mixte de l'Agglomération Tarbaise
Le territoire du projet est celui de l’antenne Haute Bigorre du SYMAT, constitué des 25 communes de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre (C.C.H.B). Il s'agit d'un territoire majoritairement rural, montagnard et touristique qui s’organise...
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Publiée le 11 mai 2022
Occitanie
Situé au sud-ouest de Limoges en région Nouvelle Aquitaine, le S.I.C.T.O.M. Sud Haute Vienne est un syndicat de collecte qui regroupe 2 communautés de communes : - La communauté de communes de Pays de Saint Yrieix (CCPSY) : 12 066 habitants DGF...
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Publiée le 22 avril 2022
Nouvelle Aquitaine
Après un an dans l'incubateur de projet d'ESS Tag35, il s'agissait d'accompagner l'expérimentation de L'Equipière, à l'Hôtel Pasteur, dans un premier temps, puis au 5 rue Bahon Rault. Au programme : créer une boutique solidaire dédiée à l'...
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Publiée le 07 mars 2022
Bretagne
Le SYMSEM (Syndicat Mixte du Sud Est Marnais) est un Établissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) créé en 2002. Son siège se situe au 4 grande rue, 51240 Dampierre-sur-Moivre. Le SYMSEM détient la compétence de collecte et traitement...
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Publiée le 07 janvier 2022
Grand Est
Collectivité
Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte
Afin de respecter les lois Grenelle 1 et désormais la loi de Transition Energétique pour La Croissance Verte et de poursuivre sa politique de maitrise des coûts du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets (SPPGD), la Communauté de...
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Publiée le 25 octobre 2021
Hauts-De-France
Depuis plusieurs années, les élus communautaires ont fait le choix d’appliquer la REOM (redevance d’enlèvement des ordures ménagères) sur les anciens territoires de la Vallée de la Gorre et des Feuillardiers, en tenant compte du nombre de personnes...
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Publiée le 24 août 2021
Nouvelle Aquitaine
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