Avec près de 2/3 de marchés publics, les maîtres d’ouvrages ont un rôle essentiel pour favoriser la valorisation des déchets en intégrant des clauses dans leurs consultations, à l’exemple du Groupe Ensemble 77 qui a réalisé de nombreux guides.

Quelques-uns proviennent de la restitution de Plans territoriaux de prévention contractuels (2010- 2016), relevant de chantiers routiers à l’initiative de conseils départementaux (en charge d’une part importante de la voirie et compétents pour les plans spécifiques déchets du BTP jusqu’en 2015) et, dans une moindre mesure, de Programmes locaux de prévention des déchets.

À noter : l’étude ADEME « État de l’art et recommandations » (2011) comporte également une douzaine d’exemples étrangers (UK, USA et Québec).