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Mise en oeuvre de groupements de commandes

Valoraisne

Zac du Griffon
02000 Barenton-Bugny
Christelle Honnet
chonnet@valoraisne.fr

contexte

Valor’Aisne, syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l’Aisne, a lancé en 2009 une vaste étude d’optimisation du service de gestion des déchets ménagers dans l’Aisne avec la participation de ses adhérents. En fin d’étude, lors de la présentation des pistes d’optimisation, l’une d’elles concernait la mutualisation de commandes notamment pour les bacs et les sacs de collecte. Plusieurs collectivités qui arrivaient en fin de marché ou qui allaient développer la conteneurisation des collectes ont souhaité mettre en place un groupement tout de suite. Après un bon retour, un second groupement de commandes a cette fois été réalisé pour l’achat de sacs de collecte.

objectifs et résultats

Objectifs généraux :

Mutualiser les moyens humains

Obtenir de meilleurs prix

Faire gagner du temps aux collectivités en évitant de multiplier les marchés

Résultats quantitatifs :

1 offre pour les bacs

3 offres pour les sacs

Résultats qualitatifs :

Prix moindres par rapport aux prix obtenus individuellement par chacune des collectivités pour le marché d’achat de bacs.

Prix équivalents voir plus chers pour l’achat de sacs

Mise en oeuvre

Planning :

Septembre 2011 : organisation des réunions préparatoires à l’élaboration d’une convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de bacs et des différentes pièces du marché

Printemps 2012 : finalisation des pièces administratives

19 avril 2012 : publicité du marché

31 mai 2012 : retour des offres, commission d’ouverture des plis

13 juin 2012 : commission d’attribution des offres pour l’achat de bacs

Octobre 2012 : réunion préparatoire à l’élaboration d’une convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de sacs et des différentes pièces du marché

Décembre 2012 : réunion de travail sur les pièces du marché

18 mars 2013 : publicité du marché

13 mai 2013 : retour des offres, commission d’ouverture des plis

30 mai 2013 : commission d’attribution des offres pour l’achat de sacs

Moyens humains :

Chargé de mission COT déchets

Chargé des engagements juridiques

Chargé de mission « collectivités-prestations »

Moyens financiers :

Temps de travail des chargés de mission

1 851€ pour les publicités

Moyens techniques :

Rien de spécifique

Partenaires moblisés :

Communautés de Communes du Canton de Saint Simon, de l’Ourcq et du Clignon, du Pays de la Serre, de la Région de Château-Thierry, de la Région de Guise, du Tardenois, du Val de l’Ailette, du Val de l’Aisne, du Val de l’Oise, de Villers-Cotterêts/Forêt de Retz et SIRTOM de Laonnois

valorisation de cette expérience

Facteurs de réussite :

Toutes les collectivités quelques soient leur taille et leurs compétences peuvent constituer un groupement de commandes pour un même besoin.

Il faut désigner une collectivité porteuse du groupement, le coordonnateur.

Difficultés rencontrées :

Permet de créer de la transversalité entre les services des collectivités.

C’est une autre façon de travailler avec les adhérents.

Recommandations éventuelles :

Le coordonnateur du groupement doit s’attendre à une charge de travail importante.

Il faut veiller à préparer et centraliser toutes les pièces administratives pour les transmettre à chacun des membres du groupement.

Il ne faut pas chercher à contenter toutes les demandes des membres car on se retrouve avec un marché trop complexe qui ne permet plus aux prestataires de répondre sur des prix compétitifs ou qui limite le nombre de réponses.