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La commande publique durable, levier de l'économie circulaire

Sievd

15, Rue des Hautes Bornes
94310 Orly
www.sievd.fr
Karima Ferri
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contexte

Dans le cadre de son projet "territoire zéro déchets zéro gaspillage" et son programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2015-2020, le SIEVD (Syndicat de traitement des Déchets du Val de Marne, regroupant 219 256 habitants) a organisé une conférence débat sur le thème de la commande publique durable.

Cette conférence s'inscrit dans le cadre des actions exemplaires de la collectivité et de ses adhérents.

Organisée à l'occasion de l'entrée en vigueur du nouveau code des marchés publics, elle pour objectif de préciser les nouvelles règles de la commande publique, leur lien avec la Loi de Transition énergétique en tant que levier de promotion de l'économie circulaire.

Ouverte à tous les agents territoriaux qui pratiquent l'achat public dans leur quotidien ou de façon occasionnelle, cette conférence a regroupé un public varié: élus, cadres et techniciens de différents services (achats, informatique, déchets, technique...) du territoire et d'ailleurs.

Au cours de cette matinée, outre les aspects réglementaires, des retours d'expériences d'acteurs publics et privés ont été développés.

L'objectif étant de lever le frein à l'émergence de la commande publique responsable en donnant les moyens d'agir aux achteurs publics. La présence de certains acteurs privés a démontré leur capacité à répondre à cette commande publique durable, dès lors qu'elle est exprimée.

 

objectifs et résultats

Objectifs généraux :

 

Les objectifs attendus à travers cette action sont multiples:

 

  1. Décrypter les nouvelles règles de la commande publique, entrées en vigueur à partir du 1er avril 2016,
  2. Sensibiliser les acheteurs territoriaux et les accompagner dans cette transition vers des achats durables,
  3. Donner les outils aux acheteurs publics pour lever les freins aux développement de la commande publique durable et responsable,
  4. Permettre l'émergence d'un réseau d'échange de bonnes pratiques et leur diffusion.

 

Résultats quantitatifs :

 

Les résultats quantitatifs

 

48 participants à la conférence sur un total de 55 inscrits; taux de participation de 76%.

 

Résultats qualitatifs :

 

Un questionnaire de satisfaction a été distribué aux participants, avec un taux de réponse de 54%.

Beaucoup d'intérêt pour les thématiques abordées, 50% des répondant ont exprimé leur satisfaction quant à la qualité des intervenants et des conférenciers. Avis très positif sur la qualité des débats.

En marge de la conférence, des échanges de contacts ont pu se faire entre acheteurs publics et entre acheteurs publics et acteurs privés.

Mise en oeuvre

Planning :

 

Décision d'organisation de la conférence: février 2016

Elaboration du programme de la conférence: mars-avril  2016

Recherche d'intervenants : Avril-mai 2016

Recherche de salle: mars- mai 2016

ouverture des inscriptions: 29 mai 2016

Réalisation des outils de communication: avril-mai 2016

 

Moyens humains :

 

 

  • Au sein du SIEVD

                        - Pour la programmation: la personne en charge de la prévention

                        - Pour la conception des outils de communication et la logistique liée à la salle: 2 agents en charge de la communication

                        - Pour l'organisation de l'accueil: cinq agents du SIEVD.

  • Au sein du Théâtre:

                        - les techniciens et responsables: 04 personnes

 

Moyens financiers :

 Les moyens financiers mobilisés pour l'organisation de la conférence s'élèvent à 10 159, 45 €HT, répartis comme suit:

 

  1. Prestation des conférenciers: 4 125 €
  2. Conception et impression des outils de communication: 3 100 €
  3. Frais de mise à disposition du théâtre: 434,45 €
  4. Frais de rafraîchissements et cocktail: 2 500 €
Moyens techniques :

 

 Salle de théâtre, mise à disposition par la ville de Choisy-le-Roi

 Moyens audiovisuels du théâtre: vidéo projecteur, sonorisation et micophones.

Partenaires moblisés :

 partenaires mobilisés:

  • les communes adhérents: diffusion de l'information auprès des agents, notamment les services communication et RH,
  • le théâtre de Choisy-le-Roi: mise à disposition de la salle et des techniciens,
  • Amorce: animation de la conférence (mise à disposition d'un modérateur),
  • Association Nationale des Acheteurs publics: participation à l'animation de la conférence à titre gracieux

valorisation de cette expérience

Facteurs de réussite :

 

L'opération est reproductible. D'autres thématiques liées à la prévention des déchets peuvent être organisées sous forme d'une conférence/débat.

Difficultés rencontrées :

 

L'action en elle même n'est pas originale. L'originalité réside peut-être dans le fait de saisir l'opportunité de la réforme de la commande publique pour organiser la conférence; un moyen de mobiliser le maximum de participants.
 

Recommandations éventuelles :

 

C'est la première expérience de notre collectivité dans l'organisation d'un tel évènement. Nous avons souhaité optimiser le temps en réduisant la durée de la conférence à une matinée. De ce fait, les temps d'échange avec la salle ont été réduits au minimum, entraînant une certaine frustation au sein des participants.

Compte tenu de la consistance des interventions (souvent d'ordre juridique), qui nécessitent une certaine concentration, et l'hétérogénéité des participants, le programme aurait mérité d'être étalé sur la journée.

En conclusion, nos recommandations sont de ne pas trop surcharger le programme, de réserver des temps d'échange après chaque intervention, de veiller au respect du temps imparti à chaque conférencier (en limitant le nombre de slides par exemple).

Multiplier les cas concret, pour faciliter le passage à l'acte.