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Outils pour les collectivités

Méthodes-Outils

Guide pour l'élaboration et la conduite des programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA) (décembre 2016)

 

Le guide pour l'élaboration et la conduite des programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA), est destiné aux collectivités territoriales qui ont la charge d'élaborer, de mettre en oeuvre et de suivre un PLPDMA. Il s'appuie sur les retours d'expériences de près de 400 territoires engagés dans des programmes locaux de prévention des déchets depuis 2009.

Il apporte:

  • les clés pour comprendre et respecter les obligations qui découlent du cadre normatif : le processus d'élaboration et de suivi du PLPDMA
  • des pistes d'actions éprouvées à mettre en oeuvre localement : 35 actions de prévention des déchets regroupées en 10 axes.
  • des ressources complémentaires pour aller plus loin : liens vers les documents en ligne, textes juridiques, documents méthodologiques, retours d'expérience, études, outils.

Étude gisement d’évitement et potentiels de réduction (janvier 2016)

 

Cette étude évalue sur le flux des déchets ménagers et assimilés (DMA) pour 15 actions de prévention des déchets étudiées :

- les gisements d'évitement,

- les potentiels de réduction,

- les impacts environnementaux évités (évaluation environnementale).

 

Une méthodologie est également proposée pour décliner, de manière plus précise et adaptée à un territoire donné :

- des objectifs de réduction en terme de quantités de déchets,

- le suivi et l'évaluation des ces objectifs.
 

Classement des 15 actions en fonction du gisement d’évitement exprimées en kg/hab./an :

 

Avertissement : les données indiquées par * sont des données "recalculées" pour permettre le classement des actions (voir détail dans l'étude)

Indicateurs des plans et programmes de prévention 
Manuel des indicateurs des action de prévention
Le manuel des indicateurs des actions de prévention déchets, permet de choisir, à partir de 3 critères simples (champ de l'action, gisement de déchets, l'enjeu de l'action) les quelques indicateurs d'activité et d'impact les plus adaptés au suivi de vos actions de prévention déchets, parmi un ensemble de 700 indicateurs au total. Ce manuel a été réalisé par l'AREC à partir du retour d'expérience de collectivités de Poitou Charentes, Bourgogne, Bretagne, et Rhône Alpes, avec un soutien financier de l'ADEME.