Ademe
économie circulaire et déchets
Le gisement des entreprises franc-comtoises a été évalué à 829 000 tonnes de déchets non dangereux (soit 4% de la production nationale) et 85 000 tonnes de déchets dangereux (enquête ADEME 2004). RUDOLOGIA, bureau d’étude et Pôle de compétence...
La CC Terres Touloises est en tarification incitative TEOMI depuis 2014 (1ère tarification effective). Elle dispose d'un PLP depuis 2012. Parmi les actions du PLP, la CC Terres Touloises développe l'utilisation de couches lavables comme axe de...
Chaque enfant produit de la naissance à l'acquisition de la propreté près d'une tonne de déchets générée par 4500 à 6000 couches jetables. Sur le territoire de la CAN, les couches jetables représentent 4,5 % des ordures ménagères soit près de 1200...
En 2008, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon fait le choix d’évoluer vers la redevance incitative (RI) basée sur la quantité de déchets résiduels produits et calculée en fonction du volume du bac OMR (part abonnement), du poids d’OMR et...
Le Syndicat intercommunal d'élimination des déchets ménagers du territoire d'Orient (SIEDMTO) est un syndicat de collecte des déchets ménagers dans l’Aube qui existe depuis 2002. Il a reçu délégation de compétences « collecte et traitement » des...
Le SIVOM de la Saudrune constitue un lieu de discussion et de rencontre entre les communes adhérentes et d’échange avec les différents interlocuteurs que sont les professionnels, les chambres consulaires, les associations, les usagers… La...
Le Sydom du jura a été retenu par l’Ademe au titre des collectivités exemplaires et a engagé un vaste programme de promotion du compostage domestique pour tous types d’habitat : individuel et collectif. Phase 1 Etat des lieux : Enquête...
La réduction des déchets à la source est un enjeu important du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PDEDMA) et du Contrat Territorial Déchets (CTD). Il s’agit donc pour le Syndicat de promouvoir la pratique du...
Lancé en septembre 2009 en partenariat avec l'Education nationale, le label " Ecole Durable " s'inscrit dans le cadre de la loi "Grenelle 1" qui vise notamment à dimibnuer de 7 % par habitant le poids des déchets d'ici à fin 2013, soit 25 kg/hab...
Ce projet part d'un constat simple : le SM4 est une structure méconnue du grand public. En effet, avant la mise en place du Programme Local de Prévention des Déchets très peu de communication était faite auprès de la population en dehors du...