En savoir plus sur la gestion de proximité des biodéchets
Liens utiles
Enjeux de la gestion de proximité des biodéchets
Contexte réglementaire
- Circulaire interministérielle du 13 décembre 2012 relative aux règles de fonctionnement des installations de compostage de proximité (PDF - 26,4 Ko)
- Circulaire interministérielle du 18 novembre 2011 relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts (PDF - 83,8 Ko)
Études ADEME
Bilan d’opérations de broyage mises en place par les collectivités pour le compostage domestique
Cette étude réalisée en 2010 pour le compte de l’ADEME par EISENIA, a recensé et décrit 49 opérations menées par des collectivités qui proposent du broyat de branches ou des solutions de broyage aux habitants.
Les annexes :
- la liste des 49 opérations (PDF - 97.31 Ko) ;
- questionnaire (PDF - 520.79 Ko) ;
- convention CALITOM Jardiniers de France (PDF - 61.93 Ko) ;
- contrat de prêt Broyeur du SICTOM Champagnole (PDF - 62.33 Ko) ;
- rapport d'activités de l'Association Les Lombrics (6 mars 2010) (PDF - 216.54 Ko) ;
- charte de mise à disposition d'un broyeur de la CC de la Région de Pouancé-Combrée (PDF - 76.08 Ko) ;
- flyer « Broyage à domicile » du SICOVAL (PDF - 191.54 Ko) .
Étude des différents types de pratiques de gestion domestique des biodéchets
Cette étude réalisée en 2012 a consisté à repérer (302 enquêtes chez les particuliers) les différents types de pratiques de gestion domestique des biodéchets. Ce rapport peut être utile pour tous ceux qui souhaitent en savoir plus sur les pratiques concrètes des foyers et peut aider à une redéfinition de la communication des collectivités.
> Consulter la synthèse de l’étude (PDF - 303 Ko)
> Consulter l’étude (PDF - 1.28 Mo)
État de l’art de la collecte séparée et de la gestion de proximité des biodéchets (juin 2013)
Cette étude permet d’analyser les facteurs de réussite de la filière organique et les solutions mises en place dans 10 pays.
Elle comporte :
- des « fiches pays » détaillées : historique et fonctionnement de la collecte séparée et de la gestion de proximité des biodéchets en analysant le contexte réglementaire, les moyens techniques mis en œuvre, les performances ;
- une évaluation de l’organisation, du financement et du développement des systèmes d’assurance qualité du compost ;
- une comparaison croisée des informations afin de mettre en avant les actions qui ont pu avoir un impact important sur le développement de la gestion des biodéchets et de juger si elles seraient transposables en France.
