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Outils pour les entreprises

Exemples
     Plusieurs centaines d’opérations de gestion collective des déchets ont vu le jour sur tout le territoire français.

Vous trouverez ci-dessous des exemples d’opérations réussies avec leurs spécificités. La fiche descriptive vous permet de prendre connaissance du contenu de l’opération, de ses objectifs et résultats ainsi que des moyens mis en place pour les atteindre. Ces exemples ont été classés en fonction du type de porteur de projet. 

 

D'autres exemples  sont disponibles à travers la rubrique de partage d'expériences d'optigede.ademe.fr.

 
 
Porteur du projet et lien vers la fiche action résultat Lieu Nom et description Documentation associée
Clubs ou associations d'entreprises
SOLEN Sud-Ouest Lyonnais (69) Collecte en porte à porte par un prestataire privé des déchets banals et des des déchets dangereux Charte tripartite (pdf - 288.43 Ko)(porteur de projet, prestataire et entreprise)
TECHLID Pôle économique de l'Ouest du Grand Lyon (69) Collecte en porte à porte par un prestataire privé des déchets banals (papiers, cartons, bois, plastiques) et les DEEE Plaquette de présentation (pdf - 1.37 Mo)
Club des entreprises de Carros - Le Broc Pôle industriel de Carros le Broc (06) CARROS INDUS'TRI : Gestion collective de déchets banals sur zone d'activité

Plaquette de présentation (pdf - 600.78 Ko)

Panneau de consignes de tri (pdf - 731.45 Ko)

Mémo de consignes de tri (pdf - 1.39 Mo)

 

Association des Entrepreneurs et Industriels de la Plaine de Saône

CCI 21 

Cantons de Genlis et d'Auxonne (21) Gestion collective de carton, films plastiques et DIB avec 2 modes de collecte suivant les quantités  

Cahier des charges d'assistance au montage de la gestion collective (pdf - 25.7 Ko)

 

Composition du groupe de pilotage

 

Contrat type entreprise – prestataire

 

Plaquette bilan de la mise en place de l'opération (pdf - 1.58 Mo)

Fédérations ou syndicats professionnels
UMIH 73-74 (Union des Métiers et de l'Hôtellerie) Savoie (73) Collect'Huile : collecte des huiles usagées alimentaires en porte à porte sur l'ensemble du département, via un prestataire Convention entre le porteur de projet et le prestataire (pdf - 405.45 Ko)
Chambres consulaires
CCI du Territoire de Belfort Parc industriel TECHNOPOLE 5 collectes sélectives mises en place (bois, papier, cartons, plastiques, consommables informatiques)

Dossier de pré-consultation (pdf - 516.22 Ko)

Dossier de consultation (pdf - 229.72 Ko)

Plaquette de tri (pdf - 618.99 Ko)

Fabrication de bac de tri du papier (pdf - 158.86 Ko)

Bilan de l'opération (pdf - 6.63 Mo)

CCI de Saint Etienne/Montbrison, du Puy/Yssingeaux et du Royannais Loire et Haute Loire (42 et 43) Rectif'Loire : gestion collective des boues de rectification auprès des industriels de la mécanique

 

Collectivités
Syndicat Mixte de la Plaine de l'Ain (SMPA) Parc industriel de la Plaine de l'Ain (01) Collecte bisannuelle de déchets dangereux diffus (piles, néons, peintures, solvants, ...) et collecte en porte à porte de déchets industriels banals (DIB) 2 articles dans le journal du parc : été 2005 (pdf - 209.12 Ko)et printemps 2008 (pdf - 983.29 Ko)
Autres
Sivom de la région de Cluses, Syndicat national du décolletage (SNDEC), Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse, Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses abords (SM3A) Région de Cluses (74) Arve Pure 2012 : gestion collective des déchets dangereux

Plaquette (pdf - 2.44 Mo)

Diaporama de présentation (pdf - 2.33 Mo)

Commune de Thyez, Sivom de la région de Cluses, Syndicat national du décolletage (SNDEC), Région de Cluses (74) Arve Pure 2 : collecte en porte à porte des cartons et des films plastiques Plaquette de communication (pdf - 783.88 Ko)



 

Étude de cas

 

Étude réalisée pour l’ADEME par le groupement PROVADEMSE – GIRUS – TRINOV de mai 2011 à avril 2012.

 

Retour d'expérience de gestion collective - Synthèse de l'étude de cas de 2011 (pdf - 771.65 Ko)

 

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