Exemples
Vous trouverez ci-dessous des exemples d’opérations réussies avec leurs spécificités. La fiche descriptive vous permet de prendre connaissance du contenu de l’opération, de ses objectifs et résultats ainsi que des moyens mis en place pour les atteindre. Ces exemples ont été classés en fonction du type de porteur de projet.
D'autres exemples sont disponibles à travers la rubrique de partage d'expériences d'optigede.ademe.fr.
Porteur du projet et lien vers la fiche action résultat | Lieu | Nom et description | Documentation associée |
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Clubs ou associations d'entreprises | |||
SOLEN | Sud-Ouest Lyonnais (69) | Collecte en porte à porte par un prestataire privé des déchets banals et des des déchets dangereux | Charte tripartite (porteur de projet, prestataire et entreprise) |
TECHLID | Pôle économique de l'Ouest du Grand Lyon (69) | Collecte en porte à porte par un prestataire privé des déchets banals (papiers, cartons, bois, plastiques) et les DEEE | Plaquette de présentation |
Club des entreprises de Carros - Le Broc | Pôle industriel de Carros le Broc (06) | CARROS INDUS'TRI : Gestion collective de déchets banals sur zone d'activité | |
Association des Entrepreneurs et Industriels de la Plaine de Saône |
Cantons de Genlis et d'Auxonne (21) | Gestion collective de carton, films plastiques et DIB avec 2 modes de collecte suivant les quantités |
Cahier des charges d'assistance au montage de la gestion collective
Composition du groupe de pilotage
Contrat type entreprise – prestataire
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Fédérations ou syndicats professionnels | |||
UMIH 73-74 (Union des Métiers et de l'Hôtellerie) | Savoie (73) | Collect'Huile : collecte des huiles usagées alimentaires en porte à porte sur l'ensemble du département, via un prestataire | Convention entre le porteur de projet et le prestataire |
Chambres consulaires | |||
CCI du Territoire de Belfort | Parc industriel TECHNOPOLE | 5 collectes sélectives mises en place (bois, papier, cartons, plastiques, consommables informatiques) | |
CCI de Saint Etienne/Montbrison, du Puy/Yssingeaux et du Royannais | Loire et Haute Loire (42 et 43) | Rectif'Loire : gestion collective des boues de rectification auprès des industriels de la mécanique |
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Collectivités | |||
Syndicat Mixte de la Plaine de l'Ain (SMPA) | Parc industriel de la Plaine de l'Ain (01) | Collecte bisannuelle de déchets dangereux diffus (piles, néons, peintures, solvants, ...) et collecte en porte à porte de déchets industriels banals (DIB) | 2 articles dans le journal du parc : été 2005 et printemps 2008 |
Autres | |||
Sivom de la région de Cluses, Syndicat national du décolletage (SNDEC), Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse, Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses abords (SM3A) | Région de Cluses (74) | Arve Pure 2012 : gestion collective des déchets dangereux | |
Commune de Thyez, Sivom de la région de Cluses, Syndicat national du décolletage (SNDEC), | Région de Cluses (74) | Arve Pure 2 : collecte en porte à porte des cartons et des films plastiques | Plaquette de communication |
Étude réalisée pour l’ADEME par le groupement PROVADEMSE – GIRUS – TRINOV de mai 2011 à avril 2012.
Retour d'expérience de gestion collective - Synthèse de l'étude de cas de 2011