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Fiche d’analyse des accidents et presque-accidents

fiche_exemplaire
expérience
exemplaire

Sivom de la Vallee de l' Yerres et des Senarts

Route du Tremblay
91480 Varennes-Jarcy

contexte

Le SIVOM de la Vallée de l’Yerres et des Sénarts est certifiée ISO 14001 depuis 2005 et OHSAS 18001 depuis 2009 dans un système unique de Management de la Santé, de la Sécurité et de l’Environnement.

 

Avant 2009, l’analyse des accidents du travail était confiée à deux des Délégués du Personnel, sur la base d’un formulaire peu détaillé ne permettant pas d’analyse critique des données. Suite à la certification OHSAS 18001, une matrice de fiche d’analyse des accidents du travail a été créée par le service Hygiène Sécurité Environnement Travaux (HSET) pour permettre une analyse approfondie des accidents et des presque-accidents (obligation de l’OHSAS 18001).

 

En 2010, la Direction du SIVOM a souhaité former une équipe plus importante pour pouvoir améliorer la qualité des analyses d’accidents du travail. Cette formation a été réalisée par la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile-de-France en février 2010. La matrice a été mise à jour après cette formation dans le but de la simplifier et d’en améliorer sa qualité et une 2ème version a été créée, regroupant en un seul formulaire l’analyse des accidents et des presque-accidents.

objectifs et résultats

Objectifs généraux :

Réduire l’accidentologie et pouvoir déterminer les causes des accidents et des presque-accidents afin d’en dégager des axes de prévention et de progrès.

 

Créer une fiche support d’analyse des accidents simple et facilement utilisable par tous les acteurs concernés.

 

Impliquer l’encadrement terrain dans l’analyse des accidents.

Résultats quantitatifs :

Chaque accident fait bien l’objet d’une analyse, une partie des presque-accidents est également analysée.

 

Le taux de fréquence a diminué depuis la mise en place de cette fiche d’analyse.

Résultats qualitatifs :

Des actions de prévention sont dégagées d’un accident particulier et appliquées à l’ensemble du personnel et/ou du parc (globalisation de l’action de prévention) : par exemple antidérapant ajouté sur les barres de maintien ou contrôle de tous les lèves-conteneur suite à des chutes de bacs.

mis en oeuvre

Planning :
  • 2009 : certification OSHAS 18001,
  • Novembre 2009 : création de la première matrice des fiches d’analyse d’accident du travail (MAT-EAT-A) par le service HSET pour permettre une analyse approfondie des accidents,
  • Février 2010 : formation de 21 heures réalisée par la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile-de-France. 8 agents désignés enquêteurs ont été formés à cette occasion,
  • Mars 2010 : mise à jour de la 1ère matrice créée (version MAT-EAT-B) d’analyse d’accident pour en améliorer sa qualité,
  • Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT) du 28 avril 2011 : constat que les analyses d’accidents ne fonctionnent pas avec les enquêteurs. Il a été décidé de les confier aux ACMO (Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité),
  • Février 2012 : aucune amélioration n’ayant été constatée, la mission a été confiée au service HSET (en présence de la victime, des témoins et du Chef de service),
  • Depuis début 2013, ce sont les encadrants qui complètent une partie de la fiche puis le service HSET en dégage l’arbre des causes et propose les actions correctives correspondantes,
  • Depuis avril 2013, chaque accident et ses causes sont présentés en CHSCT qui valide les actions correctives.
Moyens humains :

Service Hygiène Sécurité Environnement Travaux (HSET) : 2 personnes

Nombre d’assistant de prévention : 1 personne

CHSCT

Chef de service concerné

Moyens financiers :

Prestation intellectuelle inclue dans le temps de travail.

Moyens techniques :

Procédure « P-Site-ACC» de la gestion des accidents (cf. exemple dans le guide AMORCE/ADEME DT 66).

Matrice d’analyse « MAT-CR FEA » (cf. exemple dans le guide AMORCE/ADEME DT 66).

Edition trimestrielle de tableaux d’indicateurs (cf. exemple dans le guide AMORCE/ADEME DT 66).

 

Formation plus accentuée lors de la reprise après accident du travail.

Pour redescendre l’information à l’ensemble des agents et les sensibiliser aux gestes de sécurité, création d’une fiche de communication « info sécurité » avec le résumé de l’accident et ses conséquences (financière, humaines, matériels, etc…).

Edition mensuelle d’indicateurs en 2014.

Partenaires moblisés :

CRAMIF pour la formation

Médecine préventive

valorisation de cette expérience

Facteurs de réussite :

Formulaire et procédure adaptables à toutes les collectivités et activités.

 

Freins :

Difficulté à recevoir les agents pour l’analyse de l’accident (à cause de l’organisation en fini-parti).

 

Facteurs de réussite :

Mobilisation et participation du personnel encadrant.

Formation des encadrants pour compléter correctement la fiche d’analyse.

Interprétation graphique des résultats.

Difficultés rencontrées :

Formation d'une équipe pour pouvoir améliorer la qualité des analyses d'accidents du travail.

Edition trimestrielle de tableaux d’indicateurs.

Recommandations éventuelles :

Simplifier la fiche d’analyse au maximum, aller à l’essentiel.