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Outils pour les collectivités

Exemples

Cette boîte à outils est destinée aux collectivités qui mènent des actions d'accompagnement des entreprises vers une meilleure gestion des déchets et/ou la réduction des déchets, notamment dans le cadre des plans ou programmes de prévention.

 

Pour illustrer les méthodes et les outils proposés, cette page vous présente 9 exemples d'actions menées, à l'aide d'une fiche action-résultat et des documents utilisés par deux types de porteurs de projet :

•   des collectivités.

•   des relais professionnels,

 

Exemples d'action et leurs documents associés
Identifiant Nom de l'action  Descriptif Documents associés
Public cible : toutes entreprises 
E10 Entreprises engagées Opération portée par le Smictom Sud Est 35 de mise en œuvre d'actions de réduction des consommations de papiers

Modèle de formulaire à remplir (pdf - 525.53 Ko)

Fiches locaux sociaux (pdf - 2.39 Mo)

Fiches espaces de travail (pdf - 901.92 Ko)

E03 IDEAL 79 : actions de mobilisation des entreprises Sous le vaste programme de prévention IDEAL 79, ensemble d’actions visant les entreprises 

Contribution au colloque prévention 2010 (pdf - 696.21 Ko)

Rapport sur les actions d'entreprise (pdf - 287.18 Ko)

E06 Entreprises témoins Le SMICTOM NAR (Bretagne) a étendu le concept de "Foyers témoins" aux entreprises : mesurer l'effet des actions de réduction sur le tonnage de déchets produits

Dossier de Presse "Opération Entreprises Témoins" (pdf - 3.3 Mo)

Présentation "Opération Entreprises Témoins" (pdf - 856.93 Ko)

Proposition d'action de prévention (pdf - 117.59 Ko)

Plaquette (pdf - 226.35 Ko)

Diagnostic déchets Entreprise A (xls - 1.01 Mo)

Diagnostic déchets Entreprise B (xls - 773 Ko)

Diagnostic déchets Entreprise C (xls - 786.5 Ko)

E14 Opération Entreprises Témoins 2013 Opération portée par l’ADEME Martinique, la CAESM, la CACEM et la CCNM  pour sensibiliser des entreprises sur l’ensemble du territoire Appel à candidatures (pdf - 483.71 Ko)
Règlement de l’opération Entreprises Témoins (pdf - 997.14 Ko)
Fiche d’inscription des entreprises (pdf - 688.61 Ko)
E15 Accompagnement technique des entreprises dans leurs actions de réduction des déchets Opération, portée par le Syndicat mixte du Pays Thouarsais, de conseil et d’accompagnement pour diminuer la facture de la Redevance Spéciale des entreprises qui en font la demande  
Public cible : artisans / commerçants
E01 Opération « Plus d’idées moins de déchets »  Opération de réduction des déchets à destination des artisans et commerçants, sur le territoire de Coglais Communauté.

Fiches métiers (pdf - 1.76 Mo)

Charte déchets dans le Coglais (pdf - 4.86 Mo)

Plus d’idées, moins de déchets dans le Coglais (pdf - 425.3 Ko)

Rapport de l'enquête post-opération (doc - 220 Ko)

Rapport du projet Coglais 

E11 Professionnels engagés : « moins de déchets sous les arcades » Opération portée par le SIVOM du Louhannais et la CCI 71 qui considère le professionnel à la fois comme une cible et un partenaire du programme Plaquette de présentation  (pdf - 2.01 Mo)
E12 En Côte de Penthièvre les déchets n'ont pas la cote Opération à destination des artisans commerçants portée par la Communauté de Communes Côte de Penthièvre Fiche gestes (xls - 39 Ko)
Charte d’engagement (doc - 1.25 Mo)
Macaron
(pdf - 1.26 Mo)
Affiche (pdf - 1.3 Mo)
E2 Commerce engagé / Producteur engagé Programme porté par le SIVED visant à développer un label « commerce/producteur »

Communiqué de Presse (pdf - 151.97 Ko)

Exemple de Cahier des charges du label « Commerce Engagé » (pdf - 353.44 Ko)

Cahier des charges du label « Commerce Engagé » - Alimentaires (pdf - 1003.21 Ko)

Cahier des charges du label « Commerce Engagé » - Producteurs (pdf - 1003.21 Ko)

Classification des commerces (pdf - 360.07 Ko)

Comment limiter la distribution de sacs à usage unique (pdf - 1.15 Mo)

Information de l'Agence Territoriale de la Consommation Durable (pdf - 559.56 Ko)

Rappel des engagements du label Commerce Engagé (pdf - 350.36 Ko)

Contribution au colloque "Prévention des déchets 2010" (pdf - 426.1 Ko)

Brochures « Commerce Engagé » (pdf - 1.7 Mo)

Affiche Producteur engagé (jpg - 69.08 Ko)

Affiche Commerçant engagé (jpg - 69.09 Ko)

Public cible : grande distribution
E13 La grande distribution, un acteur clef de l’éco-conception à l’éco-consommation Opération portée par la Région Ile-de-France visant à encourager et accompagner les initiatives locales Livret Prévention des déchets et grande distribution (pdf - 2.06 Mo)
E5 Opération d’étiquetage de produits pauvres en déchets, en partenariat avec les grandes surfaces  Opération à destination des grandes et moyennes surfaces (GMS) portée par Angers Loire Métropole

Eco-consommation bilan 2008 (pdf - 1.06 Mo)

Eco-consommation bilan 2009 (pdf - 1.17 Mo)

Planche : "Produits sans suremballage" (pdf - 721.65 Ko)

Flyer : "Produits sans suremballage" (pdf - 212.78 Ko)

Affiche 1 (pdf - 375.26 Ko)

Affiche 2 (pdf - 1.5 Mo)

Affiche 3 (pdf - 136.38 Ko)

Affiche 4 (pdf - 94.69 Ko)

E16 Gestion des déchets verts des paysagistes Opération portée par Chambéry Métropole visant à favoriser la diminution des apports des paysagistes par l'alimentation des sites de compostage en broyat  

 

 

Exemples d'actions menées par les relais professionnels
Identifiant Nom de l'action Descriptif Documents associés
E4

Programme « Réflexe Prévention Déchets »

Programme porté par RUDOLOGIA, visant à sensibiliser les entreprises du territoire franc-comtois à la prévention des déchets et à les faire entrer dans une démarche de réduction.

Rapport final (pdf - 469.68 Ko)

Annexes (pdf - 5.74 Mo)
 

E7 « Programme d’accompagnement collectif » déchets Accompagnement par la CCI Nice Côte d'Azur de 11 TPE / PME sur la réduction et une meilleure valorisation de leurs déchets.

Acte de candidature (pdf - 16.19 Ko)

Tableau plan d'action (xls - 46 Ko)

Proposition de projet 2008 (pdf - 158.86 Ko)

Programme d’Accompagnement Collectif (pdf - 1.01 Mo)

Fiche bilan pour les entreprises (pdf - 101.45 Ko)

Réunion de clôture du 27/10/2010 (pdf - 347.13 Ko)

CR de la réunion du 27/10/2010 (pdf - 63.75 Ko)

E8 MAGES (Maîtrise et Amélioration de la Gestion Environnementale du Site) Programme porté par le FCBA en Basse-Normandie, pour accompagner des industriels de la filière bois et ameublement sur les approches déchets et énergie

Témoignage au colloque PME 2010 (doc - 972.5 Ko)

Tableau de synthèse (xls - 122 Ko)

Guide Pratique : Bien gérer ses déchets (pdf - 7.7 Mo)

Restitution finale (pdf - 4.07 Mo)

E9 Gestion collective des déchets dangereux de la mécanique (GECODDEM) Programme porté par le CETIM en Nord – Pas-de-Calais, pour accompagner des industriels de la mécanique sur les approches déchets et technologies propres

Gestion collective des déchets dangereux de la mécanique (pdf - 132.63 Ko)

Enquête GECODDEM (pdf - 1.63 Mo)

 

 

Important : Afin que cette boîte à outils soit évolutive et réponde aux attentes de ses utilisateurs, merci d’adresser vos remarques à Antoine VERNIER (ADEME) (antoine.vernier@ademe.fr).