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Outils pour les collectivités

Exemples

Quelques illustrations de qualification d'opération en matière de prévention dans le domaine du BTP :

 

  • Les opérations de traitement, pour lesquels les matériaux ne sortent pas du périmètre du site du chantier (ex : agrégats d’enrobés générés, traités et réemployés sur le même site), peuvent être considérés comme du réemploi (réduction des quantités de déchets sortant du chantier = prévention.)

 

  • Les opérations de traitement sur site avec détournement de l'utilisation, pour lesquels les matériaux ne sortent pas du chantier mais dont le nouvel usage est différent de l'usage initial (ex : concassage de béton issu de bâtiment et usage des granulats de bétons concassés en comblement d’un vide ou en sous couche), ne peuvent pas être qualifiées de réemploi, mais rentrent tout de même dans le champ de la prévention (car les matériaux ne sont pas devenus des déchets).

 

  • L'utilisation des terres de déblaiement pour des aménagements paysagers et exhaussements de terrain peut être considérée comme du réemploi lorsqu'elle a lieu dans le périmètre du site du chantier. En revanche, l'utilisation de déblais pour cet usage sur un autre terrain doit être considérée comme de la valorisation matière.

 

  • La logistique inverse sur les excédents de chantier (produits non utilisés, chute de production) ou les emballages (consigne) est à considérer comme une opération de prévention (du fait de la non intention de se défaire du produit).

 

  • Le don vers un receveur personnifié de matériaux ou biens issus de la déconstruction sélective qui seront réemployés est à considérer comme une opération de prévention.

 

  • Les opérations effectuées hors du site du chantier et qui ne nécessitent pas le passage par une installation de traitement, afin de réutiliser les matériaux ou biens issus du chantier, peuvent être considérées comme de la réutilisation. Ces opérations n'entrent pas à proprement parler dans la définition de la prévention des déchets. Toutefois, au vu de leur similitude avec le réemploi (notamment lorsque l'usage du matériau ou du bien est identique à l'usage initial), ces opérations sont également considérées dans le champ des flux détournés de la mise en décharge.

Retour d'expériences

 

Les 2 études menées par l’ADEME en 2011 et 2016, ainsi que les programmes locaux de prévention, ont permis d’identifier une douzaine de cas variés de réduction de la production de déchets des travaux publics.
Chacun de ces exemples fait l’objet d’une fiche illustrée, à destination des acteurs du BTP, afin de les inciter à développer des actions de prévention, notamment en précisant les avantages techniques et économiques de ces actions et les résultats obtenus.

La liste des exemples est présentée ci-dessous.
 

 

 
Nom Titre détaillé Descriptif technique Date Pays
Microtunnelier

Utilisation d’un microtunnelier pour la réalisation d’un tunnel en agglomération – Montpellier Agglomération  – SADE-CGTH

 

Chantiers de Travaux Publics, Tranchées,  Microtunnelier, Préservation des ressources 2009 F
Déblais de tranchées in situ Traitement in situ des déblais de tranchées et réutilisation en remblais auto-compactant – LESCHEL ET MILLET TP Tranchées, Traitement in-situ, Déblais, Remblais, Préservation des ressources 2006 F
Enrobés in situ Traitement sur place de l’enrobé bitumineux  par l’utilisation d’une enrobeuse mobile – APPIA PICARDIE Travaux publics, Route, Renforcement, Calibrage, Préservation des ressources 2007 F
Chaussée in situ Traitement de la chaussée en place – Réalisation d’études amont – PIAN Travaux Publics, Évaluation, Retraitement en place, Approvisionnement, Préservation des ressources 2009 F
Déblais de chantier des espaces publics Réemploi systématique des déblais de chantier des espaces publics Prévention des déchets, Terres excavées, sol, voirie, espaces publics, terrassement, exemplarité    
Tangue évacuée sur le chantier du Mont-Saint-Michel

Réutilisation de la tangue écacuée lors des travaux de dragage sur le chantier du Mont-Saint-Michel

 

Prévention des déchets, sol, terre agricole, don, tangue    
SNCF Réutilisation du ballast de depose des voies ferrées Prévention des déchets, voie ferrée   F
Craies extraites sur un chantier à Troissereux Réemploi de près de 80% des craies extraites sur un chantier - exemple de la déviation de Troissereux Prévention des déchets, réemploi, voirie, exemplarité, commande publique, déblai, terrassement   F
Déblais et remblais de terres inertes Plate-forme d'échange de déblais et remblais de terres inertes entre chantiers Déchets de chantier, Élus, Entreprises, Réemploi   F
Pavés et bordures en granit de la ville de Paris Organisation du réemploi des pavés et bordures en granit de la ville de Paris Voirie, exemplarité, pavés, bordures   F

 

Enrobés routiers

Réintroduction de fraisat dans les enrobés routiers : réduction des matières premières utilisées Déchets de chantier,  Nouvelle filière de valorisation, Recyclage des déchets   F
Déchets de chantiers de voiries Modification des DCE des marchés publics pour une meilleure prise en compte de la gestion des déchets de chantiers de voiries Déchet inerte, Déchets de chantier, Eco-exemplarité, Entreprises, Recyclage des déchets   F

A consulter également la liste des exemples de la rubrique dédiée aux maîtres d’ouvrage de TP