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Outils pour les entreprises

Recommandations aux maîtres d'ouvrage

Un maître mot : l'anticipation

 

Chaque acteur à un rôle à jouer, l’important étant d’anticiper afin de clarifier les rôles et les attentes de chacun, ainsi que permettre une réflexion sur les potentialités et les moyens de réduire la production ou la dangerosité des déchets, d’optimiser leur gestion et d’organiser leur suivi.

 

Il s’agit :

 

Pour le maître d’ouvrage (commanditaire des travaux),

  • de préciser ambitions et objectifs dans son programme,
  • de faire réaliser pour toute opération de réhabilitation ou de démolition (et pas uniquement celles réglementairement contraintes), un diagnostic déchets, ce document étant une pièce essentielle du Document de consultation des entreprises (DCE),
  • de missionner le maître d’œuvre pour assurer sa mission de coordination « déchets » (cf. ci-dessous),
  • de vérifier la conformité de ce qui a été fait à la réception du chantier,

 

Pour le maître d’œuvre, de traduire les exigences du maître d’ouvrage en :

  • limitant dans la conception le recours aux solutions fortement génératrices de déchets,

intégrant, pour les opérations de réhabilitation et démolition :

                   - les enseignements du diagnostic « déchets » dans le dimensionnement technique, environnemental et financier de l’opération,

                   - un lot « curage » ;»

  • intégrant des clauses dans le DCE en ce qui concerne les déchets de chantier :

                   - exigence de remise d'un mémo spécifique dénommé SOGED (Schéma d’organisation et de gestion de l’élimination des déchets) par les entreprises :

                 - évaluation de ce SOGED dans les critères de sélection des offres,

                 - encourager une organisation financière de la gestion des déchets hors compte prorata, (zip - -)

                 - encourager la réduction de la mise en décharge voire fixer un taux de valorisation,

  • assurant le suivi du SOGED lors des réunions de chantier,
  • établissant un bilan en fin de chantier.

 

Pour les entreprises, de rechercher les moyens de réduire la production de déchets et de prévoir une gestion optimisée des déchets qui seront produits (logistique, sensibilisation, suivi, traçabilité, remise d’un bilan, etc.) via  le renseignement du SOGED avec son offre.

 

Les modalités pratiques à mettre en œuvre par chacun, tout au long d’une opération de construction (valable aussi pour la réhabilitation/rénovation ou la déconstruction) de bâtiment sont décrites dans le guide ADEME «prévenir et gérer les déchets de chantier».

 

 

(png - -)

 

Les onglets suivants fournissent les outils et des exemples pour mettre en œuvre ces recommandations pour la maîtrise d'ouvrage.

 

Réduire la quantité et la dangerosité des déchets d’une opération et considérer l'usage de produits de réemploi
Pour des recommandations et des exemples complémentaires pour mettre en place des actions de la réduction de la production de déchets des bâtiments, consultez la rubrique : http://optigede.ademe.fr/dechets-batiment-prevention