Conditions générales d'utilisation

1. Textes
 

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La réutilisation ne peut présenter de caractère directement ou indirectement commercial. En cas de doute, la personne qui souhaite réutiliser un document est invitée à se rapprocher de l’ADEME.
Cette autorisation n’exempte pas l’utilisateur du respect des droits des tiers.
 
 

2. Vidéos
 

Les utilisateurs disposent, à titre gratuit, de la faculté de visualiser et de partager les vidéos accessibles depuis http://www.optigede.ademe.fr, sur d'autres supports de communication électroniques. Les utilisateurs s’engagent à accéder aux vidéos uniquement à des fins de Streaming de manière à ce que les données soient destinées à être visualisées en temps réel et non à être téléchargées (que ce soit de façon permanente ou temporaire), copiées, stockées ou redistribuées.
 
 

3. Iconographie : logos, marques, photographies, illustrations, animations Flash
 

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Demande d’autorisation
Les demandes d’autorisation sont à adresser à chrystele.chauvet@ademe.fr
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? préciser la page Internet dans laquelle se situe le document concerné (copie de l’url)
? détailler l’utilisation prévue
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